Mentions Légales
Le site www.spectrumfilms.fr est édité par :
SPECTRUM FILMS
EURL au capital de 6000 €
Siret 418 717 401 00065
Siège Social
149 Avenue du Maine
75014 PARIS
Le Directeur de la publication est Monsieur Antoine Guérin, en sa qualité de représentant légal de SPECTRUM FILMS.
Le site est hébergé sur les matériels de XXXXX dont le siège social est situé au XXXX.
Conformément à l'article 34 de la loi N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :
SPECTRUM FILMS
149 Avenue du Maine
75014 PARIS
Propriété intellectuelle
Le présent site Internet et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animés, base de données, programmes, etc., sont la propriété de Carlotta Films et sont protégés par le droit d’auteur.
Spectrum Films ne vous autorise qu’à une visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique vous permettant la visualisation sur votre ordinateur, à l’aide de votre logiciel de navigation internet.
L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise (et conviendrait aux articles L335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle) et nécessite l’accord préalable de Spectrum Films.
Utilisation des informations présentes sur le site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, en ce qui concerne les informations nominatives présentées sur le site, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.